Pour une absence retenue de plus de 90 jours, l’ETP travaillé du salarié vaut 0 les jours de cette absence, si son ETP contractuel est défini. Cela peut réduire l’ETPT moyen (sur la période). L’ETP contractuel reste inchangé par cette règle ; s’il est indéfini, l’ETP travaillé reste indéfini.
La durée est calculée en jours calendaires, avec les éventuelles journées partielles. Une absence de 90 jours exactement ne déclenche pas cette règle.
Par exemple, pour un salarié dont l’ETP contractuel est de 1 et qui a une absence de 91 journées entières, l’ETP travaillé vaut 0 pendant les jours de l’absence, y compris les 90 premiers jours. Si l’absence n’a pas de date de fin, sa durée évolue jusqu’à aujourd’hui : lorsque le seuil est dépassé, les jours précédents de cette absence sont également concernés.
Un congé parental ou sabbatique met aussi l’ETP travaillé à 0, quelle que soit sa durée, lorsque l’ETP contractuel est défini. Les événements non considérés comme des absences réelles ne sont pas retenus pour cette règle. Si un résultat vous surprend, vérifiez les dates et la catégorie de l’absence dans votre logiciel RH et les données transmises à Reflect.